CHASSE ROYALE
Présentation de la marque CHASSE ROYALE
Déposée le 16 février 1977 par UNION ALIMENTAIRE DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHASSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHASSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHASSE ROYALE est expirée depuis le 16 février 1987.
UNION ALIMENTAIRE DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015